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Litec
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En proposant 170 clauses contractuelles traduites et commentées, l'ouvrage est conçu pour permettre aux praticiens du commerce international d'étendre leur maîtrise de l'anglais des contrats, tout en ouvrant l'accès de ce savoir-faire nouveau à [...]texte imprimé
A jour au 20 juillet 2003. Comprend les lois du 18 juin 2003 relatives à la dévolution du nom de famille, à la rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs. Ont également été ajoutées les disposit[...]texte imprimé
Jean-Marc Mousseron, Auteur ; Jacques Raynard, Auteur ; Régis Fabre, Auteur ; Jean-Luc Pierre, Auteur | Paris : Litec | Manuels | 2000Rassemble les différents corps de règles applicables à l'activité internationale de l'entreprise et ordinairement dispersées : règles de conflits de lois, règles matérielles d'origines nationale, internationale ou professionnelle, règles de droi[...]texte imprimé
Le droit européen du travail a deux buts : permettre la libre circulation des travailleurs et assurer l'harmonisation des normes qui gouvernent l'activité salariée.texte imprimé
Le code de la propriété intellectuelle permet-il d'appréhender les problèmes juridiques posés par les nouvelles technologies ? Analyse le domaine d'application de la loi, décrit les évolutions déjà opérées dans la loi pour tenir compte de l'évol[...]texte imprimé
A partir des principaux textes français et communautaires reproduits en annexe, dégage les règles fondamentales qui gouvernent tant la période transitoire que le passage définitif à l'euro, le 1er janvier 2002. Met en exergue les conséquences pr[...]texte imprimé
Elizabeth Grimaux, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 2004Une étude issue d'une thèse, qui se pose en analyse du mouvement d'américanisation affectant actuellement le droit français des affaires et intègre les modifications découlant de l'ordonnance n° 2004-604 du 24 juin 2004 portant réforme des valeu[...]texte imprimé
A travers l'étude des débats parlementaires, du texte de la loi Chevènement du 11 mai 1998, des décrets et des circulaires pris pour en assurer la mise en oeuvre, analyse le nouveau droit positif en la matière.